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Dimanche, 21 Novembre, 2010
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Voler en Europe avec nos aéronefs CNRA/CNSK PDF Imprimer Envoyer
Actu constructeurs
Écrit par Remi Guerner   
Mercredi, 22 Juillet 2009 21:35
Voler en Europe avec nos aéronefs CNRA/CNSK
(ed 2 du 16.12.2009)

Cet article est basé sur l’étude effectuée par David Joyce, constructeur britannique d’un Europa, étude  publiée sur le site internet de l’Europa Club, association qui regroupe les constructeurs de ce type d’appareil en kit dans le monde entier. Les britanniques sont de grands voyageurs et David qui sillonne l’Europe avec son Europa depuis des années est particulièrement bien placé pour traiter ce sujet. Cette étude concerne les aéronefs de construction amateurs (pour nous les CNRA et CNSK). Il est possible que les aéronefs de collection (CNRAC) et les orphelins en Annexe 2 (CDNR) soient soumis à des règles identiques ou différentes selon les pays. Ces règlements sont évidemment susceptible d’évoluer à tout moment (voir ci-après l’exemple du Royaume Uni)

Dans les années 80 a été signé un accord (ECAC) qui prévoyait que chaque pays de la Communauté Européenne autorise les vols des aéronefs de construction amateur des autres pays sans restriction ni demande préalable. Malheureusement, les pays n’ont pas tous appliqué cet accord. De nombreux pays autorisent l’accès sans restriction de tous les aéronefs d’amateurs des autres pays de l’Union Européenne, tandis que d’autres imposent une demande préalable qui doit généralement être accompagnée de copies du Certificat d’Immatriculation, CDN, attestation d’assurance. Certains pays exigent une demande préalable mais ne répondent jamais aux demandes, et d’autres semblent préférer que vous y alliez sans les ennuyer avec un dossier !


A- Pays ne nécessitant pas d’autorisation préalable

  • Allemagne
  • Autriche
  • Croatie
  • Danemark
  • Estonie
  • Finlande
  • France
  • Hollande
  • Irelande
  • Italie 
  • Lithuanie
  • Luxembourg
  • Macedoine
  • Malte
  • Monaco
  • Norvège
  • Pologne
  • Republique Tchèque
  • San Marin
  • Serbie & Montenegro
  • Slovaqie
  • Slovenie
  • Suède
  • Suisse

 

B- Pays pour lesquels une autorisation préalable est nécessaire:
  • Belgique www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm
  • Bulgarie 
  • Chypre http://windowoncyprus.com/directorate_of_civil_aviation_cy.htm
  • Espagne www.aena.es
  • Grèce www.hcaa.gr
  • Hongrie http://hungarocontrol.hu/?lang=en
  • Portugal www.nav.pt/ais
  • Roumanie www.caa.ro
  • Royaume Uni www.caa.co.uk
  • Turquie www.dhmi.gov.tr

 

La Bulgarie, la Hongrie, la Roumanie et la Turquie soit ne répondent pas, soit sont extrêmement lents à répondre. Obtenir l’autorisation de la part de ces pays est donc extrêmement difficile.
 
L’Espagne est très lente à répondre et de nombreux pilotes ont l’impression que les autorités préféreraient ne pas être consultées.
 
La Belgique a confirmé qu’une autorisation préalable était requise mais de nombreux pilotes d’Europe transitent le long de la côte belge en direction de la Hollande sans autorisation et sans problème.
 
Il est intéressant de noter que de nombreux pilotes se sont rendus dans certains pays de la liste B ci-dessus sans avoir demandé l’autorisation préalable et sans rencontrer de problème. Mais il est probable que si leur avion avait été impliqué dans un incident ou accident, les autorités auraient pu s’apercevoir qu’ils étaient en infraction et traiter le pilote en conséquence. Il donc vivement conseillé de faire la demande. En absence de réponse, à vous de décider si vous partez quand même.
 
Royaume Uni
 
Pour les pilotes de la moitié nord de la France, il s’agit d’une destination très prisée. Elle mérite donc qu’on détaille un peu la procédure à suivre. Depuis Septembre 2006, la CAA a instauré une procédure de demande préalable pour les homebuilts. La procédure était définie dans l’Airworthiness Notice 52, édition 4, incluse dans le document CAP 455. Ces documents ont ensuite été supprimés. L’AN52 a été remplacée par le GC N°6 du 27 Février 2009 qui est inclus dans le document CAP 747. Ce document, que vous pouvez télécharger sur le site de la CAA http://www.caa.co.uk/docs/33/CAP747.PDF , fait 950 pages et le GC N°6 se trouve tout à la fin.
Le GC N°6 dit exactement la même chose que l’AN 52. Vous remplissez un formulaire que vous envoyez par e-mail à AN52exemption@caa.co.ukCette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Quelques minutes plus tard vous recevrez un accusé de réception automatique. Vous l’imprimez et l’emporter avec vous avec une copie du formulaire. Vous devez appliquer cette procédure à chaque voyage.
 
Iles Anglo Normandes 
 
La carte VAC de Jersey, Guernsey et Alderney mentionne : Aircraft operating on a Permit to Fly, or Microlights, need the written permission of the Airport Director to enter the Channel Islands Control Zone. Applications should be accompanied by a valid copy of the Permit to Fly.

Exigence similaire pour Guernsey et Alderney.

Personnellement je considère que nos avions CNRA et CNSK détiennent un Certificat de Navigabilité et non un "Permit to Fly" comme les homebuilts britanniques et qu’en conséquence ils ne sont pas concernés par cette formalité. Je me contente d’appliquer la procédure d’exemption du GC n°6.
 
Bons voyages
 
Rémi Guerner

 

Mise à jour le Dimanche, 24 Janvier 2010 22:00
 

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